Fiscalité automobile - Prochaines étapes
Dans un monde en constante évolution technologique et avec une multitude de modèles automobiles disponibles, il peut être difficile de déterminer quel véhicule vous convient le mieux. Êtes-vous confronté au choix entre une voiture électrique, hybride ou la version classique essence ou diesel ? Pas d'inquiétude, nous sommes là pour vous aider !
Chez Van Mossel, nous comprenons mieux que quiconque que le choix de la voiture idéale dépend de divers facteurs. Chacun parcourt des distances différentes, et les besoins individuels varient. Heureusement, nous sommes des experts dans la recherche de la voiture parfaite qui correspond parfaitement à votre situation spécifique. Que vous soyez un client particulier ou professionnel, notre équipe est prête à être votre expert en mobilité. Nous analysons votre modèle de consommation, le nombre de kilomètres que vous parcourez chaque année, et nous écoutons vos souhaits personnels. Sur la base de ces informations, nous recherchons la voiture idéale et la motorisation qui vous conviennent parfaitement.
Êtes-vous un client particulier ?
En plus de contribuer à un environnement plus propre et durable, les voitures électriques offrent également un avantage financier. À partir du 01/01/2024, les particuliers, les associations sans but lucratif et les entreprises impliquées dans la mobilité partagée peuvent demander des subventions pour l'achat de véhicules électriques. Pour les voitures électriques neuves, la prime est de 5 000 € en 2024, 4 000 € en 2025 et 3 000 € en 2026. Si vous achetez une voiture électrique d'occasion, vous avez également droit à une subvention. Dans ce cas, vous recevrez 3 000 € en 2024, 2 500 € en 2025 et 2 000 € en 2026. Veuillez noter que les subventions ne s'appliquent que si vous ne revendez pas le véhicule dans les 3 ans et si le coût de votre véhicule électrique n'excède pas 40 000 € TTC.
Il est cependant essentiel de souligner que les voitures électriques ne sont certainement pas le seul choix. Les voitures hybrides offrent également de nombreux avantages, notamment la combinaison de moteurs à essence et électriques pour une meilleure efficacité énergétique. Les voitures à essence et diesel restent également disponibles. Par exemple, les voitures à essence sont idéales pour la conduite en ville et sur de courtes distances, tandis que les voitures diesel ont généralement un meilleur rendement énergétique pour les trajets plus longs.
Chez Van Mossel, nous sommes là pour vous guider dans votre recherche de la voiture parfaite. Prenez rendez-vous maintenant, et ensemble, nous passerons en revue le type de véhicule qui correspond le mieux à vos souhaits et besoins.
Êtes-vous un client professionnel ?
Alors, vous êtes sûrement familier avec le concept de déductibilité fiscale. Notre gouvernement a établi certaines règles pour rendre les véhicules de société plus écologiques à l'avenir. Actuellement, certaines règles spécifiques s'appliquent :
Véhicules avec une date de commande avant le 01/07/2023 :
Ces véhicules bénéficient d'une déductibilité fiscale fixe à vie.
Les véhicules électriques (VE) bénéficient d'une déductibilité fiscale de 100 %. Les véhicules hybrides rechargeables (PHEV) qui répondent aux critères (avec des émissions maximales de 50 g/km) bénéficient également d'une déductibilité fiscale de 100 %, à l'exception des coûts de carburant. La déductibilité fiscale du carburant est passée à 50 % à partir du 01/01/2023.
Pour les véhicules essence, diesel, GNC ou GPL, la déductibilité fiscale est déterminée en fonction de leurs émissions de CO2. En général, cela varie entre 70 % et 50 %.
Véhicules commandés entre le 01/07/2023 et le 31/12/2025 :
Tous les véhicules à émissions non nulles se trouvent dans une phase de transition. La déductibilité fiscale diminuera de 25 % chaque année à partir de 2025. Ainsi, les hybrides rechargeables resteront fiscalement déductibles à 100 % jusqu'au 01/01/2025, à l'exception des coûts de carburant, qui sont déjà passés à 50 % depuis le 01/01/2023. Les véhicules à zéro émission restent déductibles à 100 % jusqu'au 01/01/2027.
À partir du 01/01/2026, la situation changera de manière significative : les véhicules de société utilisant des carburants fossiles, y compris les hybrides rechargeables, ne seront plus fiscalement déductibles. On s'attend à un changement majeur vers les véhicules électriques parmi les entreprises et les travailleurs indépendants. Bien que l'avantage fiscal des voitures électriques diminuera également au fil des ans, elles restent la meilleure alternative pour les années à venir. Les hybrides rechargeables peuvent encore être intéressants à l'heure actuelle. Chez Van Mossel, nous pouvons vous guider en utilisant des calculs de TCO (Total Cost of Ownership) pour vous donner une meilleure compréhension. De plus, nous disposons d'un large inventaire de véhicules hybrides rechargeables et électriques pour répondre rapidement à vos besoins !
Modification de la cotisation de solidarité pour les véhicules de société à partir du 01/07/2023
Dans le monde dynamique des affaires, l'immobilisme est un terme que nous préférons éviter. Surtout lorsqu'il s'agit de changements cruciaux affectant la trajectoire des véhicules d'entreprise, la connaissance à jour est une boussole indispensable. À cet égard, nous sommes heureux de partager avec vous que depuis le 01/07/2023, de nouvelles modifications ont été apportées sous la forme d'une méthode ajustée pour déterminer la cotisation de solidarité. Comprendre le fonctionnement de cette formule révisée est essentiel. Cet article vous invite à plonger brièvement dans le monde de la cotisation de solidarité révisée.
Tout d'abord, qu'est-ce que la cotisation de solidarité ? C'est le montant que les employeurs doivent verser à l'Office national de sécurité sociale (ONSS) lorsqu'ils mettent des véhicules d'entreprise à la disposition de leurs employés. Ce montant est calculé à l'aide d'une formule de calcul prenant en compte des facteurs tels que les émissions de CO₂ et le type de carburant.
Plongeons maintenant dans les aspects techniques. La formule générale pour calculer la cotisation est la suivante :
Cotisation de solidarité = [(CO₂ g/km x 9 EUR) - 768 (essence/hybride & hybride rechargeable essence) ou - 600 (diesel & hybride rechargeable diesel) ou - 990 (GPL/GNC)]/12.
Cette formule est indexée chaque année. Pour 2023, l'indexation se traduit par une multiplication par 171,64/114,08.
Ce qui est nouveau pour les véhicules de société loués, achetés ou pris en leasing à partir du 01/07/2023, c'est l'ajout d'un facteur multiplicatif de 2,25 à la formule. Cela signifie que la formule actuelle [(CO₂ g/km x 9 EUR) - 768 (essence/hybride & hybride rechargeable essence) ou - 600 (diesel & hybride rechargeable diesel) ou - 990 (GPL/GNC)]/12 x 171,64/114,08 x 2,25 est utilisée. Le facteur multiplicatif de 2,25 augmentera chaque année pour atteindre 5,50 en 2027.
Cependant, il y a un autre aspect à prendre en compte. La cotisation minimale de 31,34 € ne doit pas être négligée : si le montant calculé par la formule est inférieur à ce montant minimum, la cotisation minimale est appliquée.
Nous comprenons que les informations ci-dessus peuvent être complexes à assimiler. C'est pourquoi nous vous fournissons quelques exemples ci-dessous.
Exemples :
- • Vous avez acheté une voiture hybride rechargeable essence avant le 01/07/2023 en 2023. Elle émet 45 g/km. La cotisation de solidarité est alors : [(45 g/km x 9 EUR) – 768] / 12 x 171,64/114,08 = - 45,52. Ce montant est inférieur à 31,34 €, donc la cotisation minimale de 31,34 € s'applique.
- • Vous avez acheté une voiture hybride rechargeable essence à partir du 01/07/2023 en 2023. Elle émet 45 g/km. La cotisation de solidarité est alors : [(45 g/km x 9 EUR) – 768] / 12 x 171,64/114,08 x 2,25 = - 102,41. Ce montant est inférieur à 31,34 €, donc la cotisation minimale de 31,34 € s'applique.
- • Vous avez acheté une voiture hybride rechargeable à partir du 01/07/2023 en 2027. Elle émet 45 g/km. La cotisation de solidarité est alors : [(45 g/km x 9 EUR) - 768] / 12 x facteur d'indexation x 5,50.
Pour des informations plus détaillées sur ce sujet, nous vous renvoyons à ce document. Nous vous recommandons vivement de le consulter pour une compréhension approfondie de toutes les modifications.
Si vous avez des questions, nous sommes toujours là pour vous aider !